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The Body Shop ne pourra pas utiliser sa marque « Spa Wisdom »

16/03/2016 | SOCIAL & JURIDIQUE | Georges Margossian E-mail
                                                    01 SPA WISDOM BODY SHOPDans une décision rendue publique mercredi, la Cour de justice de l’Union européenne a confirmé que The Body Shop, basé au Royaume-Uni, ne pouvait pas enregistrer la marque «Spa Wisdom». Il y aurait un risque de confusion avec celle déposée par l'entreprise belge Spa Monopole.

L’affaire durait depuis 2010. La chaîne britannique de produits cosmétiques (propriété de L’Oréal) décide alors de déposer une nouvelle marque « Spa Wisdom » à l’Ohmi, principale agence de l'Union européenne en matière de propriété intellectuelle. 

Mais Spa Monopole, compagnie fermière de Spa, en Belgique, s’y oppose avec un argument qui fait mouche : l’antériorité de ses marques déjà enregistrées au Benelux qui utilisent le mot «spa». Celles-ci concernent principalement une eau minérale et des eaux gazéifiées. En janvier 2014, l’Ohmi accueille favorablement son opposition et rejette la demande de la société britannique.

Le feuilleton se poursuit. Trois mois plus tard, The Body Shop introduit un recours devant la Cour de justice de l’Union européenne. Las ! Dans son jugement, elle confirme le rejet de l’Ohmi, estimant que, si le terme «spa» pouvait «éventuellement être un terme générique et descriptif» pour des lieux dédiés à l’hydrothérapie «tels que des hammams ou des saunas» (sic), cela ne s’appliquait pas aux produits cosmétiques.

Proximité avec les produits cosmétiques

Selon les juges, les produits visés par la marque Spa, comme l'eau minérale, peuvent être utilisés comme ingrédients dans les produits cosmétiques. «Il y a donc une certaine proximité entre ces deux types de produits, qui est renforcée par le fait que les opérateurs d'eau minérale vendent parfois des produits cosmétiques qui comprennent de l'eau minérale», indique dans un communiqué la Cour de justice de l’UE.

Celle-ci relève, par ailleurs, que «l'image de la marque Spa et le message qu'elle véhicule se rapportent à la santé, la beauté, la pureté et la richesse en minéraux», ce qui «vaut également pour les produits cosmétiques». Elle en conclut que l’Ohmi «avait raison» de constater qu'il y avait un risque que l'utilisation de Spa Wisdom «tirerait indûment profit de la renommée de la marque Spa» et de l’image véhiculée par celle-ci.

 

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